Pour une autre gouvernance dans les conseils de village
Lors du conseil municipal du 29 mars dernier, j’ai voté contre la modification du règlement intérieur des conseils de village
Étiquette : conseil de village
Conseil municipal du 8 décembre 2014
Lundi 8 décembre s’est déroulé le dernier conseil municipal de l’année. Pour télécharger le cahier des délibérations : Projet vert du CM
Conseil municipal du 26 juin 2014
Hier lors du conseil municipal j’ai voté contre l’adoption du règlement intérieur et je m’en suis expliqué par l’intervention suivante:
Revoir le mode de fonctionnement des Conseils de Village
Le constat La loi 2002-276 du 27 février 2002, relative à la démocratie de proximité encadre la mise en place
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