Conseil municipal du 14 décembre 2015

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Le conseil municipal de Rueil s’est déroulé lundi 14 décembre 2015. marianneL’agenda était très chargé puisqu’il y avait de nombreuses élections/nominations et le budget municipal à voter.

Vous pouvez télécharger le cahier des délibérations en cliquant sur le lien suivant: cahier des délibérations du 14.12.15

Et le procès verbal du conseil municipal: Procès verbal CM du 14/12/2015

Délib. 286 – Approbation de la dénomination de l’Etablissement Public Territorial dit T4

Le nouvel Etablissement Public Territorial qui se substituera le 1er janvier 2016 à la Communauté d’Agglomération du Mont Valérien (CAMV) s’appelle Paris Ouest La Défense. Il regroupe les villes de Rueil-Malmaison, Saint Cloud, Garches, Vaucresson, Nanterre, Suresnes, Puteaux, Courbevoie, La Garennes-Colombes, Neuilly et Levallois-Perret.

Mr Ollier nous explique que Jacques Kossowski, maire de Courbevoie, sera le 1er président de l’établissement et que cette présidence sera tournante. Les 10 autres maires se répartiront les vice-présidences.

Délib. 287 – Election des délégués au conseil métropolitain du Grand Paris

MM. Ollier et LeClech ont été nommé représentants de la ville de Rueil au conseil métropolitain de la Métropole du Grand Paris (MGP). Mr Ollier nous a fait part de sa candidature à la présidence de la Métropole.

Je suis intervenu pour dénoncer le cumul des mandats exercés par Mr Ollier à savoir député-maire de Rueil-Malmaison, vice-président de l’EPT Paris Ouest La Défense et représentant de Rueil à la Métropole du Grand Paris.

Mr Ollier a répondu en disant que s’il était élu à la présidence de la MGP, il ne se représenterait pas à la députation en 2017.

Délib. 288 – Election des délégués au Conseil du Territoire de l’Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense

La ville envoie 13 représentants siéger à ce nouveau conseil du territoire. Comme les 2 représentants à la MGP y siègent de droit nous devons élire 11 autres délégués. 3 listes se présentent:

  • Une liste Rueil en Confiance proposée par la majorité municipale comprenant: Denis Gabriel, Carole Ruckert, Monique Bouteille, Pascal Perrin, Andrée Genovesi, Philippe d’Estaintot, Anne Rouby, Olivier Barbier de la Serre, David Bousso et Jean-Christian Larrain.
    • Résultat: 40 voix
  • Une liste issue du groupe Rueil C’est Vous: François Jeanmaire et Anne Hummler.
    • Résultat: 4 voix
  • Une liste issue du groupe Rueil 2020: Roland Toulouse.
    • Résultat: 4 voix.
  • + 1 bulletin blanc

Les 1ers résultats donnent la liste Rueil en Confiance vainqueur avec 10 élus et Roland Toulouse vainqueur au bénéfice de l’âge. La liste de Mr Jeanmaire conteste le résultat et prétend que sa tête de liste est élue au bénéfice de l’âge au détriment du dernier de la liste Rueil en Confiance.

Mr Ollier décide d’envoyer les résultats au préfet pour que ce dernier tranche et nous communique le résultat final.

Délib 292 – Vote du budget municipal

Vote: contre

Vous pouvez télécharger le budget primitif en cliquant sur le lien suivant: rapport du budget primitif 2016

Voici mon intervention.

Pour la 2ème fois la même année nous nous retrouvons pour discuter du budget de la ville. C’est probablement du jamais vu dans l’histoire de Rueil. C’est donc un tour de force qu’ont réalisé les services. Il n’est déjà pas simple de construire un budget par les temps budgétaires qui courent, mais en plus il a fallu prendre en compte la création de 2 établissements territoriaux (la Métropole du Grand Paris et le nouvel EPT Paris Ouest La Défense) tout en gérant en bon ordre la disparition d’un 3è, la CAMV.

Je tiens donc à remercier ici les services financiers et juridiques de la ville ainsi que Mr LeClech qui ont tenté de faire sens de cette nouvelle organisation administrative lors de la commission des finances. Ce fut hélas très insuffisant pour ma propre gouverne et j’avoue me demander encore ce soir comment notre pays peut encore se permettre une telle distraction.

Car permettez-moi de vous le dire Mr le maire, chers collègues, cette réorganisation administrative est une distraction pour tout le monde et je regrette vivement le temps, l’argent et l’énergie consacré à défaire et refaire un mécano administratif incompréhensible pour nos concitoyens.

Et pendant ce temps là madame la marquise tout va très bien tout va très bien. Le taux d’abstention aux élections frise les 50%, le vote front National a atteint hier son plus haut niveau en nombre de voix et le chômage culmine à un sommet jamais vu dans notre pays.

Nous étions comme des fous hier au bureau de vote no24. Nous avons fait 10% de taux de participation en plus par rapport au 1er tour. Nous avons vu des gens qui n’avaient pas voté depuis 2012. Résultat : 51% de taux de participation. 1 électeur sur 2 ne s’est pas rendu aux urnes dans notre bureau de vote, mesdames et messieurs.

De façon routinière je demandais à la personne qui votait si elle souhaitait participer au dépouillement. 1 monsieur m’a répondu j’ai déjà participé 4 fois cela suffit place aux autres. 1 dame s’est offusquée : ah surtout pas, j’en ai marre de la politique.

Alors Mr la maire, mesdames et messieurs les conseillers municipaux, après avoir tenté vainement de réconcilier les chiffres qui nous ont été communiqués dans le cadre de la préparation du budget je me suis souvenu de ces gens avec qui j’avais brièvement échangé ce jour d’élection, je me suis souvenu des personnes que j’ai rencontré lors des quelques séances de porte à porte effectuées lors des élections départementales avec notre candidat. Je me suis rappelé comment ces hommes et ces femmes nous disaient leur dégout de la politique et pourquoi ils ne vont plus voter depuis des années.

Et je me suis demandé : est-ce qu’un tel budget peut redonner de l’espérance à ces gens-là ? Est-ce que face à un budget tel qu’il nous est présenté ces gens vont reprendre espoir et vont croire à nouveau à la chose publique, à la res publica ?

Hélas Mr le maire, chers collègues, j’ai du m’avouer que la réponse est probablement non. Car que va-t-il lire cet ancien électeur ou électeur désabusé : que la ville gère au mieux un endettement très élevé, qu’elle fait face aux contraintes budgétaires externes avec agilité, qu’elle reconstruit le toit de l’école Alphonse Daudet. Pour le reste il sera comme moi confronté à un document principalement comptable où il est impossible de discerner la vision du futur qui anime celui qui en a pensé les grandes lignes.

Notre citoyen aura certainement vu au journal de 20h que 195 pays ont signé le week-end dernier un accord lors de la COP21, accord qui prévoit de maintenir la hausse de la température à moins de 2°c au niveau de la planète. Il aura compris que cela passe par une réduction massive des émissions de gaz à effet de serre en Chine, aux Etats Unis mais … aussi chez nous en France, chez nous à Rueil Malmaison. Alors notre citoyen abstentionniste il va se pencher sur le budget de la ville et il se demandera : comment à notre niveau allons-nous faire pour diminuer drastiquement nos émissions de gaz à effet de serre ? Hélas Mr le maire je crains que la lecture de votre budget primitif le laisse la encore sans réponse.

Alors notre ville ne pourra pas régler tous les problèmes de notre rueillois abstentionniste. C’est certain. Mais elle peut faire beaucoup pour qu’il retrouve foi en la vie de la cité. Tenez un truc tout bête et si on organisait nos conseils municipaux alternativement dans les villages de notre ville de Rueil. Et à chaque fois nous laisserons 30 minutes, 1 heure à la fin de chaque conseil pour demander aux gens qui se seront déplacés : voilà ce que nous conseillers municipaux nous faisons pour la ville et vous que voulez-vous faire, que souhaitez vous faire pour votre ville ? Et qui sait au fil du temps au fil des années nous arriverons peut-être à concevoir un budget qui certes fera face à l’adversité économique, budgétaire ou bureaucratique de notre pays mais surtout nous voterons un budget conçu avec les rueillois pour les rueillois.

Et je suis prêt à parier Mr le maire que les gens reprendront espoir et se déplaceront à nouveau pour voter car ils auront retrouvé un sens à leur engagement citoyen. Ils se diront oui il faut que je vote car je sais qu’ensuite j’aurai encore mon mot à dire. Je sais que je pourrai donner mon avis, que les services me répondront sur l’opportunité, sur la faisabilité de mon idée. Que cette idée sera prise en compte ou pas parce qu’une autre idée soumise par mon voisin sera effectivement plus pertinente.

Alors Mr le maire qu’est il prévu au budget pour redonner espoir à ceux de nos concitoyens qui ont délaissé la chose publique ?

Délib 322- Adoption du Plan Climat Énergie Territorial (PCET)

Vous pouvez télécharger le PCET en cliquant sur le lien suivant: ACTIONS PCET

Mon intervention:

A la lecture des actions municipales on constate qu’il y a du travail pour réduire les émissions de GES de la ville. Il est clairement identifié que je cite « le patrimoine est globalement énergivore : la consommation est en moyenne 3 fois supérieur à celle d’un bâtiment RT2012 ». Il est donc nécessaire de diminuer les consommations d’énergie de nos bâtiments ce qui permettrait de générer des économies durables dans le budget de fonctionnement. »

Il va donc falloir procéder à des investissements. Cela est bien souligné par le Conseil Régional qui insiste sur l’importance de réaliser un plan pluriannuel d’investissements pour les bâtiments publics et de mobiliser les bailleurs du territoire sur le sujet ».

Ce plan pluriannuel a-t-il été élaboré ? Si oui peut-il nous être communiqué ? Les bailleurs de la ville de Rueil ont-ils été sollicités sur ce sujet ?

De même il est identifié dans la fiche action 1.2.2 au moins 1 ETP pour un agent en économie de flux (qui est une action prioritaire au SRCAE). Cet agent a-t-il été nommé ?

Je lis sur la fiche action 1.2.1 que le recrutement d’un stagiaire pour l’appropriation et la mise en place d’un logiciel de gestion du parc automobile de la ville était envisagé en 2015. Ce stagiaire a-t-il été recruté et le logiciel acheté ?

Enfin Mr d’Estaintot peut-il nous expliquer comment il compte nous tenir informé du déroulé de la mise en œuvre de ce PCET ?

J’apprends après le conseil qu’effectivement un agent en économie de flux a été recruté. En revanche le stagiaire n’a pas été recruté.

Mr Jeanmaire s’étonne quant à lui que les actions prévues en 2015 ne soient pas renseignées sur le document. Comme Mr d’Estaintot cherche vainement à s’expliquer, Mr Ollier intervient en disant qu’il a lui-même « ralentit le processus de mise en oeuvre du PCET afin selon lui de ne pas laisser une situation financière délicate au futur EPT Paris La Défense Seine Ouest qui va reprendre cette compétence. »

Délib 327 – Prorogation de la DSP signé avec les Fils de Mme Géraud concernant l’exploitation des marchés communaux

je trouve que s’engager irrévocablement pour 30 ans auprès d’un seul fournisseur met la ville dans une situation grave de dépendance. Qui nous dit que le service continuera à nous donner satisfaction dans 10 ans ?

Enfin je m’interroge également sur le modèle économique d’une telle DSP. A la lecture du rapport de la CCSPL du 24 septembre 2015 on s’aperçoit en effet que les exercices 2013 & 2014 ont été lourdement déficitaires pour le délégataire. Quel intérêt le délégataire a-t-il à prolonger un contrat qui lui est si peu favorable ?

Pour toutes ces interrogations je m’abstiendrai.

La conseil s’est terminé par le pot de fin d’année d’où le maire s’est rapidement éclipsé. Il était 22h30.

 

4 comments

  1. Qu’est-ce que je ris quand je lis cette déclaration de Denis Gabriel :
    « DIT que ce discours dogmatique consiste à pointer du doigt le cumul des mandats comme certains confondent la vie professionnelle et la vie d’élu et ajoute en avoir été victime il y a un an sur les réseaux sociaux »
    M. Gabriel s’imagine apparemment qu’élu est un métier, et que la « vie d’élu » est la partie du mandat qui consiste à aller serrer des mains sur les marchés au moment des élections, ou à se montrer aux matchs du RAC Basket durant cette même période.
    J’imagine que je suis le « bourreau » de la victime : je reproche en effet par courriel à M. Gabriel de bloquer arbitrairement à des citoyens l’accès à son compte Twitter @dgabriel92, et de faire ainsi une discrimination entre les citoyens dans l’égal accès à leurs élus. M. Gabriel indique qu’il s’agit de son compte privé et qu’il en fait ce qu’il veut : je m’étonne dans ce cas que :
    – sa bio sur ce compte soit « Conseiller Régional d’île-de-France (92) et la 7E Circonscription #Rueil #StCloud #Garches, Adjoint-Maire @villederueil #Sécurité #Logement #Habitat #Prévention »
    – ce compte comporte exclusivement des messages à caractère politique, notamment sur son activité d’élu
    – son site internet d’élu redirige vers ce compte http://www.denis-gabriel.fr/dgrueil/contact.html
    – sa fiche d’élu au CR Île-de-France redirige également vers ce compte : http://www.iledefrance.fr/elus/denis-gabriel-0
    M. Gabriel ne semble pas réaliser, après toutes ces années, qu’élu est un mandat confié par les citoyens, que l’échange entre citoyens et élus doit se faire de la même manière quelles que soient les idées et opinions de chacun, et que son activité d’élu étant financée uniquement par de l’argent public, il doit rendre des comptes aux citoyens quels qu’il soit…

    En ce qui concerne la délocalisation du conseil municipal dans les différents de quartiers, cela me semble un peu lourd logistiquement (nécessité de trouver une salle assez grande et pouvant accueillir du public). Par contre, il me semblerait intéressant que la ville filme ces conseils municipaux et mette ensuite en ligne la vidéo, ou qu’un élu ou un spectateur le fasse (le code des collectivités territoriales autorise cela), et mette en ligne par la suite les procès-verbaux, qui permettent de refléter les échanges bien mieux que les comptes-rendus sommaires actuellement publiés sur le site de la ville.

    Un temps de questions/réponses pour les citoyens présents en fin de conseil municipal serait effectivement une bonne initiative (cela existe dans d’autres pays, au Canada et aux États-Unis par exemple), mais la loi le permet-elle ? Si elle ne le permet pas, rien n’empêcherait de faire cela après la fin du conseil municipal, mais si ceux-ci se terminent systématiquement tard (23h pour celui-ci), pas sûr que tout le monde puisse venir. Il faudrait que les citoyens puissent poser leur question (dans une urne en mairie de quartier, par courrier ou courriel), et que les sujets les plus abordés dans ces questions se voient accorder une réponse.

    Je partage l’opinion de M. Poizat sur le rapport entre les citoyens et la vie politique aujourd’hui : la ville de Rueil, de par l’absence de transparence sur son fonctionnement, ses activités, ses projets, n’incite franchement pas les citoyens à s’investir, et à croire que leur opinion compte. C’est plutôt « dormez braves gens, moins vous en saurez, mieux ce sera pour la ville »…

    M. Ollier dit concernant les conseils de quartier « que tout remonte aux différents adjoints et au Maire et que c’est un système de démocratie de proximité qui fonctionne très bien ». Je ne sais pas si M. Ollier fait ici preuve d’une candide naïveté ou juste d’une petite tendance à parfois mentir, mais c’est faux :
    – l’affichage sur les panneaux de la ville de la date des prochains conseils de quartier ayant été supprimé, les citoyens qui veulent y participer doivent donc faire la démarche d’aller sur le site de la ville trouver la date de la prochaine séance. Il faut tomber au bon moment, car actuellement, toutes les dates indiquées sont pour des séances en… 2015 ( http://www.mairie-rueilmalmaison.fr/actualit%C3%A9s/th%C3%A8mes/dans-les-villages/r%C3%A9unions-pl%C3%A9ni%C3%A8res-des-conseils-de-village ). Et il faut être chanceux pour être disponible le bon jour, car les conseils de quartier sont passés depuis l’année dernière de séances mensuelles (hors été) à des séances trimestrielles voire quadrimestrielles.

    – difficile également de savoir ce qui va s’y dire : l’ordre du jour n’est envoyé qu’aux membres des commissions, et les comptes-rendus sont parfois publiés très tardivement (le dernier CR pour le quartier Mont-Valérien est celui de la réunion du… 16 mars 2015)
    – dans le conseil de quartier où je me rends (Mont-Valérien donc), si le président du conseil de quartier n’est pas d’accord avec une idée/proposition/position, il est impossible de la faire passer, quelle que soit la position de l’ensemble des personnes présentes. Je n’ai pas eu l’occasion de me rendre dans d’autres conseils de quartier pour voir si la situation y était la même

    Enfin, sur l’écoquartier, je suis notamment d’accord avec Mme Jambon sur l’affirmation « la végétation en diffus est souhaitable mais [elle] ne peut remplacer un grand espace paysager, qui serait un poumon de verdure indispensable aux habitants du quartier et un élément essentiel de qualité de vie ». M. Ollier indique que le parc Jacques Baumel se trouve à 500 mètres, soit, mais de petits parcs (disons 2000 m²) permettraient vraiment de profiter d’espaces de repos et/ou de convivialité, un peu comme le parc le long de l’allée Auguste Bernard… sans le côté « prison » créé par les barrières.
    Pas un mot, et c’est dommage, sur un éclairage public plus économique et générateur de moins de pollution lumineuse : la ville de Paris mène une expérimentation à ce sujet http://www.paris.fr/actualites/dans-le-13e-moins-d-energie-pour-eclairer-le-square-rene-le-gall-3314

    Merci en tout cas pour ce compte-rendu sur votre activité, et pour la publication de ces procès-verbaux détaillés.

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  2. Bravo Vincent pour ce résumé et ton intervention sur le CUMUL des mandats de M.Patrick OLLIER à Rueil. C’est légal et des élus en profitent. Les enfants sont au chômage et les élus cumulent des emplois rémunérés mais n’ont pas honte.
    Un employé au SMIC pourrait-il réellement cumuler 2 emplois? Non.
    Par contre, certains élus, qui prennent chaque jour de lourdes décisions financières, peuvent le faire sans aucune pudeur!
    Notre France est au chômage pendant que d’autres occupent 2 emplois ou plus.

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